Mentions légales

 

Éditeur :

Directeur de publication et Webmaster :
LEMAIRE Ludovic
Formulaire de contact

 

Entreprise :
N° SIRET : 798 657 011 00010, dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du Code de Commerce
Nom commercial : STICK-DECO

 

Exploitant :
LEMAIRE Ludovic
21 rue de la Paix,
59840, Pérenchies
France
Formulaire de contact

 

Déclaration CNIL :

N° 1724536 v 0 – Déclaration du 02/12/2013



Hébergement :

OVH
2 rue Kellermann
59100, Roubaix
France

 

Responsabilité :

Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de STICK-DECO, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Conformément à l’article L-27 de la loi du 6 janvier 1978 «informatique et libertés», les informations personnelles sont destinées uniquement à STICK-DECO. Le déclarant dispose d’un droit d’accès et de rectification à ses données auprès de STICK-DECO depuis l'espace membre du site, ou en envoyant un mail à contact@stick-deco.fr.

 

Témoin de connexion / Cookies :

Les cookies ( information spécifique sur l'utilisateur, comme les préférences d'un site ou le contenu d'un panier d'achat électronique ) et fichiers internet temporaires ( cache ), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du présent site par STICK-DECO, qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur votre système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.

 

Droit d'auteur et propriété intellectuelle :

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.stick-deco.fr sont soumis au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.stick-deco.fr. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur est illicite ».
Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s'exposerait aux peines prévues à l'article L335-2 du même code (jusqu'à deux ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende), ainsi qu'à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d'assignations devant les juridictions civiles.